Conseil Municipal du 13 octobre 2014




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-168SECTORISATION SCOLAIRE : création d'un comité consultatif - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-171ESPACE SPORTIF SEBASTIEN LOEB : actualisation des crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-172ETAT-CIVIL : partenariat avec l'Etat pour l'échange dématérialisé de données - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-169VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2013 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-170PROGRAMME DE TRAVAUX D'ASSAINISSSEMENT : actualisation des crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-160PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : présentation du bilan 2012/2013 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-161NATURA 2000 : bail emphytéotique avec le Conservatoire des Sites Alsaciens - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-162ESPACE INFO ENERGIE DE HAGUENAU : reconduction de la convention avec l'ADEME - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-163CESSION DE TERRAIN : rue de la Ferme Falk, Grande Rue Hohmann, rue de la Fabrique (ancienne usine TIXIT) - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-164DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : boulevard de Lattre de Tassigny - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-165DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : piste cyclable départementale entre Haguenau et Niederschaeffolsheim - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-166FORET INDIVISE: renouvellement de la convention portant sur le polygone d'isolement du dépôt régional de munitions de Neubourg - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-167MAISONS FORESTIERES : autorisation de vendre les maisons dites "ERZLACH" et "DONAUBERG" et autorisation de démolir la maison "ZINSEL" - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-158CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-159CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2014 - Délibération - (sans annexe)